MENTiONS LéGALES

Mentions légales

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation, soumises au droit français, ont vocation à régir l’utilisation du site www.matieresart.fr de tout contenu, fonctionnalité et service accessibles sur le site www.matieresart.fr édité par la société Matières d’Art. Le cas échéant, certains services accessibles par le site peuvent être soumis à des conditions spécifiques additionnelles.

Toute utilisation du site sera réputée être intervenue sur le territoire français.

Éditeur du site :

Matières d’Art
Place de L’Hôtel de ville
63270 Vic-le-Comte
Tel : 06 16 87 17 58
Mail : via ce formulaire

L’entité Matières d’Art est une « Association déclarée » créée le 24/04/2017 et immatriculée à l’INSEE sous le numéro de Siret : 831 377 502 00024, SIREN : 831 377 502.

Direction de la Publication :

Direction : C. Methodik
Codirection : #######
Responsable de la rédaction : Chrystel Méallet

Création du site web :

RoQnWebSite
137 boulevard Lafayette – Bâtiment B
63000 Clermont-Ferrand
www.roqnwebsite.fr

Hébergeur du site :

OVH
63, boulevard Massena
75013 Paris, FRANCE
Téléphone : 1007

RCS Paris B 423 093 459
SAS au capital de 300 000€

Données personnelles

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et compte tenu de la loi du 21 juin 2004, intitulée loi pour la confiance dans l’économie numérique, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Pour ce faire, vous pouvez nous contacter par mail via ce formulaire.

Cookies

L’outil statistique de mesure de la fréquentation du site est, de manière générale, basé sur la seule analyse des « logs » de connexions sur les serveurs de Matières d’Art. Toutefois, certaines pages peuvent contenir un marqueur témoin (« cookie »). Un cookie est un fichier de taille réduite stocké sur votre ordinateur, utilisé à la fois pour faciliter votre navigation sur le site ainsi que dans un but statistique. Ces données sont principalement le nombre de pages vues, de visiteurs, de visites ainsi que l’activité des visiteurs sur notre site et leur fréquence de retour. Ces données ne sont donc pas recueillies pour nous permettre d’identifier l’identité des personnes naviguant sur le site.

Vous êtes informé que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site de la CNIL : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/

Mise en garde

Nous ne pouvons garantir à 100% la sécurité des données transmises sur Internet. De plus, Matières d’Art ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur le site. Vous reconnaissez donc utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive. Nous mettons tout en œuvre pour garantir des informations disponibles et vérifiées, mais ne serions être tenus pour responsable des erreurs ou de la présence de virus sur le site.

Vos obligations en tant qu’utilisateur

Respect d’autrui : En tant qu’utilisateur du site, vous êtes tenus de respecter les législations applicables, et notamment les dispositions de Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment de Matières d’Art, en évitant toute mention, tout message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant, sur quelque support que ce soit.

Respect des droits de propriété intellectuelle : Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Matières d’Art, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. De même, les marques et autres signes distinctifs tels que logos et symboles figurant sur le site sont la propriété de Matières d’Art ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite.